Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES CAVES DU MONT TAUCH
/
DON NEUVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DON NEUVE
LES CAVES DU MONT TAUCH, coopérative vinicole, société civile particulière

Numéro de dépôt :
1344330
Date de dépôt :
26/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/1996
DON NEUVE de LES CAVES DU MONT TAUCH

Présentation de la marque DON NEUVE

Déposée le 26 février 1986 par la société LES CAVES DU MONT TAUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DON NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES CAVES DU MONT TAUCH domicilié(e) 11350 TUCHAN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque DON NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DON NEUVE est expirée depuis le 26 février 1996.

LES CAVES DU MONT TAUCH a également déposé les autres marques suivantes : D'AGUILAR , FINE VRILLE , VINICOLE COOPERATIVE TUCHAN IL A MURI POUR VOUS AU CHANT DES CIGALES , CERS ET MARIN


LES CAVES DU MONT TAUCH, coopérative vinicole, société civile particulière - 11350 TUCHAN. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.